Conseil Municipal du 25 mai 2009




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
116Instauration de la taxe de balayage - Délibération
117Application des dispositions de la loi n°2008-776 de modernisation de l'économie relatives à la taxe locale sur la publicité extérieure - Délibération
118Aide aux devoirs. Fixation des tarifs - Année scolaire 2009/2010 - Délibération
119Tarif de location des salles municipales - Délibération
120PRE-INSCRIPTIONS ET FACTURATION UNIQUE - CONVENTIONS ENTRE LA VILLE DE LEVALLOIS ET LES PARTENAIRES CONCERNES - Délibération
121Délégation de Service Public du stationnement - autorisation de signature de la convention - Délibération
122Reconstruction du groupe scolaire Paul Bert – Concours de maîtrise d'oeuvre - autorisation de signature du marché. - Délibération
123Renouvellement des installations téléphoniques - Autorisation de lancement de la procédure et de signature du marché - Délibération
124Fourniture, installation, mise en service et maintenance des réseaux de radiocommunications - Autorisation de lancement de la procédure et de signature du marché - Délibération
125Fourniture et mise en oeuvre d’un système de récupération d’énergie thermique à partir du réseau d’assainissement communal pour maintenir en température l’eau du centre aquatique de Levallois - Autorisation de lancement de la procédure et de signature du marché - Délibération
126Nettoyage de la vitrerie des bâtiments municipaux - Autorisation de lancement de la procédure et de signature du marché - Délibération
127Exploitation et maintenance avec garantie totale et intéressement des équipements de génie climatique des bâtiments municipaux - Autorisation de lancement de la procédure et de signature des marchés - Délibération
128 - Délibération
129Maintenance des systèmes de détection incendie et intrusion et maintenance des équipements électriques dans divers bâtiments municipaux - Autorisation de lancement de la procédure et de signature du marché - Délibération
130Bail d’entretien des réseaux d’assainissement des bâtiments municipaux - Autorisation de lancement de la procédure et de signature des marchés - Délibération
131Fournitures d’ateliers - autorisation de lancement de la procédure et de signature des marchés - Délibération
132Fourniture de produits d’entretien - Autorisation de lancement de la procédure et de signature du marché - Délibération
133Fourniture, installation et maintenance de jeux dans les cours des établissements scolaires et de la petite enfance – Lot n°2 « Maintenance préventive et corrective des aires de jeux collectives dans les cours des établissements scolaires et de la petite enfance » - Avenant n°1 au marché conclu avec le groupement représenté par la société VAL D’OISE PAYSAGE - Délibération
134Forêt de Diges - Martelage des parcelles 1 et 2 - Ventes des futaies, des petites futaies et des houppiers - Délibération
135Cession de véhicules municipaux et mise à jour de l'inventaire du patrimoine communal - Délibération
136Aménagement du secteur Baudin/Danton/Paul Vaillant Couturier/Anatole France -Réalisation d’études d’urbanisme (techniques, juridiques, financières) et élaboration de l’outil opérationnel - Avenant n°1 au marché conclu avec le groupement représenté par la société SEMARELP - Délibération
137Vente de trois appartements sis 44 rue Marjolin (lot n° 30)- 21 rue Trézel (lots n° 7-27 et 28) et 83 rue Rivay (lot n° 37) - Délibération
138Vente d'un appartement sis 52 rue Louis Rouquier - Lots n° 9 et 34 - Délibération
139Vente de trois appartements sis 13 rue de l'Aspirant Dargent - Lots n° 5 - 6 - 14 et 18 - Délibération
140Indemnité d'éviction commerciale d'un fonds de commerce sis 13 rue Bellanger - Délibération
141Création de poste - Délibération
142Transformation de postes - Délibération
143Création de postes pour les besoins saisonniers - Délibération
144Fourniture d’habillement et d’accessoires pour le personnel communal – Lot n°3 « Équipements de protection individuelle » - Avenant n°2 au marché conclu avec la société HENRI BRICOUT – Lot n°5 « Police Municipale » - Avenant n°2 au marché conclu avec la société PROMO COLLECTIVITES. - Délibération
145Fourniture de périodiques - autorisation de lancement de la procédure et de signature du marché. - Délibération
146Préparation et livraison de repas pour la Ville, le CCAS et la Caisse des Écoles de Levallois - Avenant n°1 au marché conclu avec la société AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE. - Délibération
147Mise en oeuvre des mesures d'application du plan Handiscol. Convention de prêt et de dépôt de matériels pédagogiques adaptés à usage individuel, localisés au sein de l'école primaire Françoise Dolto, 7 rue Marius Aufan à Levallois - Délibération
148infiltrations à la maison de l'enfance 'Les Abeilles' modifications du protocole d'accord autorisé par la délibération n°273 du 29 novembre 2007 autorisation de signature - Délibération
149CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MOYENS A TITRE GRACIEUX ENTRE LA VILLE DE LEVALLOIS ET L'ETABLISSEMENT PUBLIC 'CAISSE DES ECOLES DE LEVALLOIS' - Délibération
150Organisation du Concours Européen de Courts Métrages - Délibération
151Adhésion à l'Association IJ92 - Délibération
152Adhésion à la Maison de l'Europe des Yvelines - Délibération